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Marques déposées par monsieur Jean-claude PERETTO
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VEGAN de FRANCE
Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

VEGAN de FRANCE
M. Jean-claude PERETTO
Mme. Marie-José PERETTO

Numéro de dépôt :
4337127
Date de dépôt :
10/02/2017
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
VEGAN de FRANCE de Jean-claude PERETTO

Présentation de la marque VEGAN de FRANCE

Déposée par voie électronique le 10 février 2017 par monsieur Jean-claude PERETTO et madame Marie-José PERETTO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « VEGAN de FRANCE »

Les déposants sont monsieur Jean-claude PERETTO domicilié(e) 1109 chemin de Saint-Sylvestre - 30390 - DOMAZAN - France et madame Marie-José PERETTO domicilié(e) 1109 chemin Saint-Sylvestre, 30390 - 30390 - DOMAZAN - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Jean-claude PERETTO domicilié(e) RUE 1109 chemin St Sylvestre - 30390 - DOMAZAN - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

03 29 30 32 33

Jean-claude PERETTO a également déposé les autres marques suivantes : GRENADE CYBELE


M. Jean-claude PERETTO - 1109 chemin de Saint-Sylvestre - 30390 - DOMAZAN - France

Mme. Marie-José PERETTO - 1109 chemin Saint-Sylvestre, 30390 - 30390 - DOMAZAN - France


M. Jean-claude PERETTO - RUE 1109 chemin St Sylvestre - 30390 - DOMAZAN - France


Publication - Publication le 3 mars 2017 au BOPI 2017-09

Inscription le 29 mars 2018 - Rejet total n°720317 - Publication le 27 avr. 2018 au BOPI 2018-03-29

Savons ; parfums ; huiles essentielles ; cosmétiques ; dentifrices ; rouge à lèvres ; masques de beauté ;

Fruits conservés ; fruits congelés ; fruits secs ; fruits cuisinés ; légumes conservés ; légumes surgelés ; légumes séchés ; légumes cuits ; gelées ; confitures ; compotes ; huiles à usage alimentaire ;

Café ; thé ; cacao ; sucre ; riz ; tapioca ; farine ; préparations faites de céréales ; pain ; pâtisseries ; confiserie ; glaces alimentaires ; miel ; sirop d'agave (édulcorant naturel) ; levure ; sel ; moutarde ; vinaigre ; sauces (condiments) ; épices ; pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao ; boissons à base de café ; boissons à base de thé ;

Bières ; boissons à base de fruits ; jus de fruits ; sirops pour boissons ; préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruits ; sodas ; apéritifs sans alcool ;

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières) ; vins ; vins d'appellation d'origine protégée ; vins à indication géographique protégée.